Montréal du Gers
Site officiel
_.png)
2021
Délibérations
Séance du 15 décembre 2021
-
Approbation du schéma directeur des mobilités actives du PETR du Pays d'Armagnac
-
Communauté de Communes de la Ténérèze-Adhésion au service commune secteur "Publicité extérieure".
-
Communauté de Communes de la Ténérèze-Rapport d'activités et compte administratif 2020.
-
Communauté de Communes de la Ténérèze-Conseil Intercommunal de sécurité.
Séance du 12 octobre 2021
-
Demande achat d’une partie du Chemin Rural n°71 dit du cimetière
-
Modification du Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnées (PDIPR)
-
Demande résiliation appartement n°3 Résidence Charles de Gaulle
-
Demande location appartement n°3 Résidence Charles de Gaulle
-
Demande résiliation appartement n°2 Résidence Charles de Gaulle
Séance du 27 juillet 2021
Séance du 14 avril 2021
Séance du 10 avril 2021
Séance du 22 mars 2021
Séance du 2 mars 2021