Délibérations 2017 | Montreal du Gers

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2017

Délibérations

séance du 28 décembre 2017

Equipement Numérique à l'école : demande DETR (Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux)
Demande DETR Menuiseries école
Modification de la mise à disposition des locaux de l'Office de Tourisme de la Commune de Montréal du Gers à la Communauté de Communes de la Ténarèze.
Mise en vente école d'Arquizan
Mise en vente du toboggan de la Base de Loisirs
Equipement Numérique à l'école : demande PIA (Programme d'Investissement d'Avenir)
Mise en œuvre du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel) IFSE et éventuellement CIA.
Demande subvention Collège Jean Rostand.

séance du 12 décembre 2017

Communauté de Communes de la Ténarèze : Fixation des attributions de compensation pour 2017 sur la base du rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférée.
Communauté de Communes de la Ténarèze : modification des statuts de la Communauté de Communes de la Ténarèze.
Communauté de Communes de la Ténarèze : Présentation du rapport d'activités et compte administratif 2016 de la Communauté de Communes de la Ténarèze.
Communauté de Communes de la Ténarèze : protocole de répartition de la valorisation des CEE éligibles au programme Pro Inno 08.
Communauté de Communes de la Ténarèze : Rapport de la CLECT.
Communauté de Communes de la Ténarèze : Débat sur les orientations générales du projet de Règlement Local de Publicité Intercommunal.
Communauté de Communes de la Ténarèze : adhésion au secteur « Valorisation des certificats d'économies d'énergie » du service commun de la Communauté de Communes de la Ténarèze.
Création d'emplois temporaires d'agents recenseurs.
Déclassement école d'Arquizan.
Désaffectation de l'école d'Arquizan.
Détermination du nombre d'adjoint.
Devis impression bulletin municipal.
Dissolution du CCAS.
Frais de déplacement des agents recenseurs.
Indemnités de conseil du Receveur Municipal.
Demande location appartement n°7 Résidence Charles de Gaulle.
Rapport annuel du SAT.
Renouvellement mise à disposition de la maison de retraite.
Retrait de délégations à un adjoint.
Révision des loyers au 1 er janvier 2018.
Révision loyers Résidence Charles de Gaulle au 1 er janvier 2018.
Vœu en soutien à l'antenne SMUR du Centre Hospitalier de Condom.

séance du 27 septembre 2017

CCT : Mise à disposition du lac de Montréal du Gers
Demande acquisition chemin rural dit de Baraillac, en partie.
Décision Modificative n°1
Eclairage public du terrain d'entraînement de rugby
Garantie d'emprunt 350 000 € SA Gasconne d' HLM - Construction de 4 logements « Le Potager » à Roquat
Demande location appartement n°8 Résidence Charles de Gaulle
Mise en œuvre du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionel), IFSE et éventuellement CIA
Demande résiliation appartement n°4 Résidence Charles de Gaulle

séance du 29 juin 2017

CCT – Mise à disposition de présentoirs
Cimetière de Montréal : devis relevage de tombes en état d'abandon
Cimetière de Montréal : sépultures devant être reprises par la Commune
Demande subvention Académie Musique en Ténarèze
Demande subvention Elan Arquizanais
Demande location appartement école 1 er étage
Demande mise à disposition du local du Judo au Comité des Fêtes
Procédure de désaffectation de l'école d'Arquizan
Demande résiliation appartement n°7 Résidence Charles de Gaulle
Révision des Zones Défavorisées dans le Département

séance du 13 avril 2017

Approbation du compte de gestion du CCAS dressé par M. Christophe CHAMBON Receveur Municipal.
Approbation du compte de gestion de la Commune dressé par M. Christophe CHAMBON Receveur

Municipal.

Approbation du compte de gestion du lotissement « Les Jardins de Bitalis » dressé par M.

Christophe CHAMBON Receveur Municipal.

Subventions aux Associations.
Vote des 3 taxes.

séance du 3 avril 2017

Débat sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durables du plan local d'urbanisme intercommunal

Séance 6 mars 2017

Demande augmentation tarif impression de bulletin municipal
Demande échange chemin
Demande résiliation appartement école ( 1er étage )
Demande résiliation appartement n°8 Résidence Charles de GAULLE
Demande subvention exceptionnelle Kananoché
Eclairage public Chemin de Ronde
Eclairage Eglise de Montréal mission de maîtrise d’œuvre choix de l'architecte
Eclairage public quartier de Pémay
Travaux d'effacement du réseau de télécommunications Rue Pémay
Travaux sacristie
Voie lotissement Roquat – Cession pour l'euro symbolique

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