Délibérations de 2024
Séance du 6 août 2024
Demande acquisition d’une partie du Chemin Rural n°16
Demande acquisition d’une partie du Chemin Rural dit de Montréal à Labarrère
Prêt Crédit Agricole 300 000 Euros – Travaux Maison de santé
Modification tableau des effectifs
Adhésion au Pôle Bien vivre au travail du CDG
Avis projet implantation et exploitation centrale photovoltaïque
Désignation référent Déontologie
Séance du 28 mai 2024
Séance du 9 avril 2024
Vote des taux de la fiscalité directe locale pour l’année 2024
Affectation des résultats 2023 – Lotissement Bitalis
Affectation des résultats 2023 Commune
2024 010 Approbation du compte de gestion – Lotissement Bitalis
Approbation du compte de gestion de la Commune
Délibérations de 2023
Séance du 12 décembre 2023
Dissolution du budget annexe Les Jardins de Bitalis
Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
Bilan de la concertation et d’arrêt des ZAEnR
Devis éclairage public Rue des Écoles
Devis éclairage public Stade et ses abords
Effacement réseau Rue des Écoles
Recensement 2024 – indemnisation des frais de déplacement
Recensement 2024 – création d’emplois temporaires d’agent recenseur
Recensement 2024 – Désignation d’un coordonnateur de l’enquête de recensement
Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1 janvier 2024
Séance du 8 novembre 2023
Séance du 28 septembre 2023
Séance du 21 août 2023
Séance du 14 avril 2023
Vote du Compte Administratif 2022 de la Commune de Montréal du Gers
Vote du Compte Administratif 2022 du Lotissement « Les Jardins de Bitalis »
Approbation du compte de gestion de la Commune dressé par la comptable Mme Édith BABOU
Affectation des Résultats 2022 de la Commune de Montréal du Gers
Affectation des Résultats 2022 du Lotissement « Les Jardins de Bitalis »
Vote des taux de la fiscalité directe locale pour l’année 2023
Délibérations de 2022
Séance du 28 décembre 2022
Renouvellement Mise à disposition Maison de retraite
Devis électricité église de Montréal
Mission maîtrise d’œuvre église de Montréal
Révision des loyers de la résidence Charles de Gaulle au 01/01/23
Révisions des loyers au 01/01/23
Autorisation paiement factures investissement avant le vote du Budget Primitif 2023
Séance du 10 octobre 2022
Séance du 16 août 2022
Séance du 18 juillet 2022
Séance du 5 avril 2022
Approbation du compte de gestion de la commune dressé par le comptable Mme Edith Babou.
Extrait du registre des délibérations du conseil municipal de commune de Montreal du Gers.
Vote des propositions nouvelles du budget primitif de l’exercice 2022 – Les Jardins de Bitalis
Vote des taux d’imposition des taxes foncières
Réalisation d’un contrat de prêt pour le foyer des personnes âgées de Montréal du Gers
Convention Medinopia-Recherche médecins
Délibérations de 2021
Séance du 15 décembre 2021
Approbation du schéma directeur des mobilités actives du PETR du Pays d’Armagnac
Acquisition Maison de retraite
Vente parcelle E 523 (ancien Chemin Rural)
Communauté de Communes de la Ténérèze-Adhésion au service commune secteur « Publicité extérieure »
Communauté de Communes de la Ténérèze-Rapport d’activités et compte administratif 2020
Communauté de Communes de la Ténérèze-Conseil Intercommunal de sécurité
Séance du 12 octobre 2021
Convention mise à disposition Maison de Retraite
Demande achat d’une partie du Chemin Rural n°71 dit du cimetière
Demande subvention Groupe PARERA
Modification du Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnées (PDIPR)
Proposition achat terrain au lotissement
Rapport Chambre Régionale des Comptes
Recrutement temporaire sur un emploi non permanent
Demande résiliation appartement n°3 Résidence Charles de Gaulle
Demande location appartement n°3 Résidence Charles de Gaulle
Demande location maison Séviac
Demande résiliation appartement n°2 Résidence Charles de Gaulle
Séance du 27 juillet 2021
Accord installation ombrières sur le parking du Stade
Assurance protection fonctionnelle des élus et agents
Demande subvention Coopérative scolaire
Devis achat Nettoyeur Haute Pression
Mission étude de faisabilité architecturale Centre Municipal de Santé
Modification prix de vente concession cimetière NEGRI
Offre financement Banque Postale pour achat Maison de Retraite
Proposition achat Maison Tinarrage pour installation Centre Municipal de Santé
Séance du 14 avril 2021
Séance du 10 avril 2021
Séance du 22 mars 2021
Séance du 2 mars 2021
Demande autorisation ester en justice
Expertise plantation d’alignement par l’Office National des Forêts
Modification statuts Syndicat Armagnac Ténarèze
Modification du tableau des effectifs
Demande résiliation appartement école (1 er étage côté gauche)
Vœu en soutien à la demande d’une IRM pour le Centre Hospitalier de Condom
Délibérations de 2020
Séance du 08 décembre 2020
Séance du 19 octobre 2020
Désignation d’un correspondant défense
Demande acquisition d’une partie de la Voie Communale n°28 d’Arquizan à Sarrat
Demande location appartement n°5 Résidence Charles de Gaulle
Demande location appartement n°8 Résidence Charles de Gaulle
Demande location appartement n°8 Résidence Charles de Gaulle / Ramat
Demande location appartement n°2 Résidence Charles de Gaulle
Proposition acquisition parcelle BM 712 en ville
Renouvellement de la délégation des compétences optionnelles de la commune auprès du SDEG
Autorisation recrutement par voie contractuelle
Demande résiliation appartement école (2ème étage côté gauche)
Demande résiliation appartement école (2ème étage côté droit)
Demande subvention association de Sauvegarde des Monuments et Sites de l’Armagnac
Séance du 10 juillet 2020
Séance du 18 juin 2020
Approbation du Compte de Gestion de la Commune dressé par M. Christophe CHAMBON Receveur Municipal
Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
Election des délégués des Communes aux divers Syndicats
Demande location appartement école (1er étage)
Demande location appartement n°7 Résidence Charles de Gaulle
Séance du 25 mai 2020
Séance du 19 février 2020
Séance du 23 janvier 2020
Avenant au bail de location de la caserne de Gendarmerie à compter du 1er juin 2020
Conclusion enquête publique déplacement d’une partie du Chemin Rural n°69 dit de Montréal à Rome
Consultation de la Commune sur le projet de périmètre du SAGE Neste et Rivières de Gascogne
Motion de soutien à la filière vin et eaux-de-vie de vin
Mise en place d’une procédure à l’encontre de l’acquéreur du lotissement s’étant désisté
Révision des loyers au 1er février 2020
Révision loyers Résidence Charles de Gaulle au 1er février 2020
Délibérations de 2019
Séance du 10 octobre 2019
Séance du 15 juillet 2019
Séance du 23 mai 2019
Avis sur le projet arrêté du Plan Local d’Urbanisme
Avis sur le projet de Règlement Local de Publicité Intercommunal
Avis sur le transfert à la Communauté de Communes de la Ténarèze
Séance du 11 avril 2019
Approbation du Compte de Gestion de la Commune
Approbation du Compte de Gestion du lotissement « Les Jardins de Bitalis »
Excès de vitesse et conduite dangereuse dans le village
Subventions aux associations
Vote des 3 Taxes
Séance du 27 février 2019
Demande subvention A Brass Ouverts
Exploitation d’animaux sauvages dans les cirques
Demande location rez-de-chaussée de la Mairie
Motion Course Landaise
Proposition annonce installation jeunes médecins
Renouvellement convention bureau trésorerie
Séance du 7 février 2019
Demande aide école de rugby Condom et Montréal
Autorisation engagement et mandatement des dépenses d’investissement avant le budget
Convention « Chemins d’art en Armagnac »
Demande avance sur subvention
Demande subvention voyage scolaire
Réalisation prêt relais
Séance du 21 janvier 2019
Accès au terrain du Lotissement « Les Jardins de Bitalis »
Convention avec l’association local ADMR Pôle Armagnac
Demande résiliation local rez-de-chaussée de la Mairie
Intempéries du 30 mai 2018 : Fonds de solidarité régionale pour la restauration du rempart sud
Intempéries du 30 mai 2018 : Fonds de solidarité régionale pour la remise en état de la voirie de l’Espace Multimédia.
Indemnités élus – indice brut terminal
Mise à disposition terrain pour jardins familiaux.
Délibérations de 2018
séance du 7 décembre 2018
Demande dotation de solidarité de l’Etat pour la restauration du rempart sud
Demande dotation de solidarité de l’Etat pour remise en état de la voirie de l’Espace Multimédia
Indemnités de conseil du Receveur Babou
Indemnités de conseil du Receveur Municipal
Lotissement Les Jardins de Bitalis Rectification écritures comptables
Prix repas adultes à la cantine
Demande résiliation appartement école (1er étage)
séance du 25 octobre 2018
Adhésion à la plate forme mutualisée de dématérialisation des marchés publics avec le CDG
Présentation du rapport d’activités et compte administratif 2017 de la CCT
Demande location appartement n°4 Résidence Charles de Gaulle
Modification délibération vente terrain lotissement (TVA)
Renouvellement mise à disposition de la Maison de Retraite
Demande résiliation appartement n°4 Résidence Charles de Gaulle
Travaux isolation combles Ecole
Travaux parking Espace Multimédia
séance du 20 septembre 2018
séance du 21 avril 2018
Acquisition Tracteur tondeuse Kubota F 3890 4RM
Contrat Grand Site Occitanie Armagnac Abbaye et Cités
Convention occupation du domaine public pour le SICTOM du secteur de Condom
Eglise de Genens : aide financière de l’association « pour Genens »
Eglise de Genens : étude préalable – mission architecte du patrimoine
Emprunt matériel (tracteur tondeuse)
Recrutement agent : surveillance enfants école et ménage bâtiments communaux
séance du 13 avril 2018
séance du 5 avril 2018
séance du 22 février 2018
Demande autorisation ester en justice
Demande cautionnement solidaire
Demande location appartement n°3 Résidence Charles de Gaulle
Demande location appartement n°6 Résidence Charles de Gaulle
Mise à disposition de panneaux d’interprétation
Renouvellement mise à disposition d’un agent au SIVU Elusa Capitale Antique
Demande résiliation appartement n°6 Résidence Charles de Gaulle
Délibérations de 2017
séance du 28 décembre 2017
séance du 12 décembre 2017
Communauté de Communes de la Ténarèze : Rapport de la CLECT
Création d’emplois temporaires d’agents recenseurs
Désaffectation de l’école d’Arquizan
Détermination du nombre d’adjoint
Devis impression bulletin municipal
Frais de déplacement des agents recenseurs
Indemnités de conseil du Receveur Municipal
Demande location appartement n°7 Résidence Charles de Gaulle
Renouvellement mise à disposition de la maison de retraite
Retrait de délégations à un adjoint
Révision des loyers au 1 er janvier 2018
Révision loyers Résidence Charles de Gaulle au 1 er janvier 2018
Vœu en soutien à l’antenne SMUR du Centre Hospitalier de Condom
séance du 27 septembre 2017
séance du 29 juin 2017
CCT – Mise à disposition de présentoirs
Cimetière de Montréal : devis relevage de tombes en état d’abandon
Cimetière de Montréal : sépultures devant être reprises par la Commune
Demande subvention Académie Musique en Ténarèze
Demande subvention Elan Arquizanais
Demande location appartement école 1 er étage
Demande mise à disposition du local du Judo au Comité des Fêtes
Procédure de désaffectation de l’école d’Arquizan
Demande résiliation appartement n°7 Résidence Charles de Gaulle
séance du 13 avril 2017
séance du 3 avril 2017
Séance 6 mars 2017
Demande augmentation tarif impression de bulletin municipal
Demande résiliation appartement école ( 1er étage )
Demande résiliation appartement n°8 Résidence Charles de GAULLE
Demande subvention exceptionnelle Kananoché
Eclairage public Chemin de Ronde
Eclairage Eglise de Montréal mission de maîtrise d’œuvre choix de l’architecte
Eclairage public quartier de Pémay
Travaux d’effacement du réseau de télécommunications Rue Pémay