Séance du 6 octobre 2014

• Achat clayettes chambre froide

  Salle de la chasse et de la pêche

• Délégués du SIVU ELUSA Capitale Antique

• Emprunt d'investissement

  Prêt 100 000 € au Crédit Agricole

• Demande location appartement n°3 Résidence Charles de Gaulle

• Demande location appartement n°4 Résidence Charles de Gaulle

• Demande location appartement Ecole (1er étage)

• Demande location appartement Ecole (2ème étage)

• Chapelle de Luzanet

  Proposition avenant travaux Chapelle de Luzanet (lot électricité)

• Modification des statuts de la

  Communauté de Communes de la Ténarèze

• Demande résiliation appartement n°2

  Résidence Charles de Gaulle

• Demande résiliation appartement n°4

  Résidence Charles de Gaulle

• Demande résiliation appartement

  Ecole d'Arquizan

• Demande résiliation appartement

  Ecole de Montréal (1er étage)

• Demande résiliation appartement

  Ecole de Montréal (2ème étage)

• Taxe d'Aménagement

• Travaux Gendarmerie - Isolation